Ce que nous faisons

introduction des sociétés minières de chennai

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Ressources minières, pétrolières et gazières de la Côte d ...

2021-1-10 · utilisé dix (10) rapports techniques des sociétés minières, quatre (4) rapports annuels de l''Initiative pour l''Industrie Extractive (ITIE) pour les différentes productions (mines, pétroles et gaz) de la période 2008 à 2011, vingt (20) mémoires et trente (30) rapports des travaux de recherche, les résultats

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Mines – Ressources minières: règlement et de gestion des ...

Gestion des problèmes, notamment ceux liés aux permis d''exploitation. Droit fiscal minier : redevances, impôt sur les sociétés, taxe sur les profits tirés des ressources minières, partage de la production, projet de loi Frank-Dodd sur le marché des valeurs mobilières et évolutions mondiales sur la divulgation des valeurs mobilières.

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Communautés locales et « manne aurifère » : les oubliées ...

2020-10-12 · négociation des conventions d''établissement entre les sociétés minières et l''Etat. Des interrogations et des supputations sont exprimées quant aux conditions dans lesquelles les sociétés minières obtiennent les différents titres miniers. Concernant les communautés locales, les observateurs

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CONSTITUTION ET VIE D''UNE SOCIETE MINIERE EN …

2021-3-26 · 14 Comme nous l''avons souligné dans l''introduction, les règles de constitution des sociétés commerciales renvoyaient à un certain nombre des textes de loi notamment au Décret du Roi souverain du 27 février 1887 sur les sociétés commerciales, au Décret du …

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Les défis de l''industrie minière mondiale | Pambazuka News

2021-9-5 · Cette augmentation des conflits reflète le développement de l''exploitation minière, en raison de la volonté des sociétés minières de tirer profit des prix élevés des minéraux. Parfois, les protestations des communautés indigènes et les conflits ont forcé les sociétés minières à modifier ou à abandonner complètement leurs ...

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Identification et analyse des obstacles réglementaires ...

2011-10-27 · obtenues du CCIM, de l''AMC et des autorités de réglementation de l''industrie, une liste des sociétés minières à contacter sur cette question a été dressée et approuvée par RNCan. Au total, 31 organismes du gouvernement et de l''industrie ont été convoqués et 24 entrevues ont été réalisées.

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L''impact environnemental des exploitations minières | Veolia

2021-9-15 · Veolia aide les compagnies minières à concilier productivité et responsabilité environnementale, de la phase d''exploration aux phases d''exploitation et de fermeture. Veolia coopère avec les compagnies minières pour concevoir et mettre en œuvre des …

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Retombées des développements miniers de la région du ...

2018-5-16 · L''impôt sur le revenu des sociétés, les redevances minières, les taxes sur la valeur ajoutée ainsi que l''impôt sur le revenu des travailleurs, entre autres, sont autant de sources de revenus pour les différentes entités gouvernementales

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Vers le développement minier durable : Introduction

2019-2-15 · d''indicateurs qui aident les sociétés minières à créer des systèmes de gestion, à en évaluer le rendement et à publier leurs résultats en lien avec les domaines-clés de l''initiative VDMD. Les versions les plus récentes des protocoles sont publiées en français, en anglais et …

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REVISION DES LOIS MINIERES: EXPERIENCE DU BURKINA …

2018-11-2 · Cependant, des préoccupations des sociétés minières liées à questions transversales entre départements ministériels (TVA sur les hydrocarbures et la contribution financière en matière d''eau) sont toujours en discussions et des solutions sont attendues dans un très proche avenir.

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ETUDE SUR LES BESOINS DE FORMATION DANS LE …

INTRODUCTION Les investigations géologiques et minières ont montré que le Burkina Faso a un potentiel ... Par ailleurs, le recensement 2008-2009 des sociétés minières indique que le Burkina Faso dispose de mines d''or d''exploitation industrielle et d''usines ... On assiste ainsi à une profusion de sociétés minières sur le ...

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minière de 2017

2021-9-6 · de même que des changements marqués qui ont été instaurés au chapitre de la gestion des lois fiscales par les administrations fiscales. Pour demeurer à l''affût de la complexité et de l''évolution de l''environnement fiscal et atténuer les risques auxquels elles s''exposent, les sociétés minières ont tout intérêt à prendre les

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LES OBLIGATIONS SOCIALES DES ENTREPRISES …

€€€€€€€€€€€€€€€€€€€€€€€ Le développement social des populations environnantes des sociétés minières doit résulter d''un cadre tracé par la loi et le règlement minier, et …

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Les mines nous rendent pauvres

2019-1-9 · des redevances et des impôts habituels, les sociétés minières sont censées verser 1 % de leur chiffre d''affaires mensuel dans le fonds. En outre, 20 % des recettes provenant de l''impôt de surface sont ajoutées au fonds (Hubert 2018; Kaboré 2016). Le FMDL est censé être collecté au niveau national

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Les politiques minières maliennes à l''aune des enjeux du ...

2018-8-31 · 11 Une politique minière se définit « comme la résultante de l''analyse des objectifs économiques, sociaux, culturel, environnemental assignée par l''État à l''activité extractive, au regard des contraintes qui pèsent sur ladite activité ». Voir Tessougué, D. A. (2002). Problématique de l''implantation des sociétés minières ...

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LES SOCIÉTÉS AFRICAINES FACE AUX INVESTISSEMENTS …

2014-6-30 · Introduction au thème le Dossier Micropolitiques du boom minier D ... années 1990 et au début des années 2000, des petites entreprises, des sociétés d''exploration et de grandes compagnies multinationales. Entre 1998 et 2000, ... De surcroît, les compagnies minières sont susceptibles de

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L''exploitation minière de l''or au Mali et son impact sur ...

2011-7-6 · Commission des Nations Unies pour la promotion et la protection des droits de l''Homme a adopté, en 2003, des Normes sur la responsabilité des sociétés transnationales et autres entreprises en matière de droits de l''Homme2.

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L''ANALYSE COMPARATIVE DES CONTRATS MINIERS AU …

2019-12-12 · 5 I. Introduction Le présent rapport rend compte des résultats de l''étude sur l''analyse comparative des contrats miniers au Mali. Après avoir rappelé le contexte et les objectifs de l''étude, il

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Spécificités et phases du projet minier : introduction

2016-5-3 · Introduction : Spécificités et phases du projet minier – P. Christmann et al. 25 ... (prestataires de forages, de géophysique, sociétés spécialisées en ingénierie minière, universités) ... Les impacts environnementaux des activités minières sont liés au prélèvement de ressources naturelles (ressources minérales, air, eau ...

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Industrie minière — Wikipédia

2019-1-9 · des redevances et des impôts habituels, les sociétés minières sont censées verser 1 % de leur chiffre d''affaires mensuel dans le fonds. En outre, 20 % des recettes provenant de l''impôt de surface sont ajoutées au fonds (Hubert 2018; Kaboré 2016). Le FMDL est censé être collecté au niveau national

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I. LA RÉGION D''AGADEZ

2021-2-9 · I. LA RÉGION D''AGADEZ. Située au nord du Niger, la région d''Agadez est un carrefour important entre le Maghreb et l''Afrique subsaharienne. Fief des sociétés minières, la région est connue pour ses beaux sites historiques et touristiques, notamment le désert du Ténéré.

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Introduction

2014-3-1 · Introduction 01/03/2014. Non classé « Le crime ne s''observe pas seulement dans la plupart des sociétés de telle ou telle espèce, mais dans toutes les sociétés de tous les types… sans doute, il peut se faire que le crime lui-même ait des formes anormales ; c''est ce qui arrive quand par exemple, il atteint un taux exagéré»(1 ...

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COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES

2014-5-23 · COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES INTRODUCTION Le cours de comptabilité des sociétés a pour objectif d''apprendre aux étudiants les différents mécanismes comptables inhérents à la vie des sociétés commerciales. C''est-à-dire, leur constitution, leur croissance, leur apogée et …

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Exploration minière et développement durable en Guinée ...

2014-3-13 · de l''exploitation des ressources minières. En effet, le choix de promouvoir le développement d''un pays à partir de l''exploitation minière comporte encore de nombreuses inconnues : durabilité, création de valeur ajoutée (Porter, 1998) rôle des différents

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Le régime d''impôt minier du Québec

2013-3-8 · En 2011, la moitié des sociétés minières en activité au Québec n''ont pas payé de redevances. De plus, malgré les sommets atteints par les prix de plusieurs métaux, le régime en place n''a pas permis à l''ensemble de la collectivité de bénéficier adéquatement des retombées de l''exploitation d''une ressource commune

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Les entreprises minières et le Fisc au Burundi

2020-12-10 · 1 Observatoire de l''Action Gouvernementale, asbl Siège social: Bujumbura - Burundi B.P: 3113 Bujumbura E-mail : [email protected] Site Web: Tél: 22 218820 Les entreprises minières et le Fisc au Burundi Aperçu sur le système de recouvrement

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UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

2017-6-8 · 2.1 La position des entreprises minières juniors au sein des relations de pouvoir dans le cadre international de l''industrie minière 68 2.2 Dépenses d''exploration au Canada entre 1969 et 2004 77

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Fiscalité minière au Mali: analyse critique des ...

A l''époque de la fin de l''apartheid en Afrique du sud, les grandes sociétés minières de ce pays s''inquiétaient de l''évolution politique du pays. Elles ont donc cherché de nouveaux territoires d''exploitation dont le Mali. Avec l''arrivée des sociétés étrangères, la …